Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2016
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose.
Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau.
Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question.
Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body Segment de WISE.
Simple
- Date (Creation)
- 2021-06-09T14:48:30+02:00
- Date (Publication)
- 2017-04-24T00:00:00
- Citation identifier
- http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:TronconElemMasseDEauRiviere:FXX:::ressource:2016::VRAP:html
- Presentation form
- Digital map
- Purpose
-
Les tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau ont été élaborés par les Agences de l'eau pour les besoins de la directive cadre sur les eaux. Les spécifications ont été élaborées par le groupe Référentiels du SIE.
- Status
- Completed
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role SANDRE
Processor Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
AFB
Point of contact
- Maintenance and update frequency
- As needed
-
Thésaurus Eau
-
-
politique de l'environnement
-
directive cadre eau
-
eau continentale
-
eau de surface
-
cours d'eau
-
masse d'eau
-
masse d'eau de surface
-
riviere
-
- Theme
-
-
VRAP
-
DCE
-
Données de références (référentiels, vocabulaire contrôlé)
-
données ouvertes
-
Eaux intérieures de surface (rivières et lacs)
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
-
- Place
-
-
FRANCE
-
METROPOLE
-
FXX
-
-
INSPIRE priority data set
- Use limitation
-
Données ouvertes
- Access constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Pas de restriction d’accès public
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
Licence Ouverte 1.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/05/Licence_Ouverte.pdf
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 100000
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Geoscientific information
- Begin date
- 2016-11-30
- End date
- 2022-11-30
- Reference system identifier
- RGF93 / Lambert 93
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile
1998
MIF / MID
MapInfo 10
- OnLine resource
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Title
-
COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services
- Date (Publication)
- 2016-01-01
- Pass
- Yes
- Statement
-
Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE
Process step
Metadata
- File identifier
- 193aa72d-f345-4007-b3d8-56839b85ec1c XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Parent identifier
-
818bb32d-7e49-4c8b-a7ee-d644dcf0f0dc
818bb32d-7e49-4c8b-a7ee-d644dcf0f0dc
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
dataset
- Date stamp
- 2023-12-11T10:23:48.606Z
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role SANDRE
Point of contact